Nos Inscriptions aux assises sont closes

Conditions Générales de Ventes

Responsabilités :

L’Association ne serait être tenue responsable de tout changement de programme, retard, annulation, si des évènements imprévus devaient annuler ou modifier l’organisation du séminaire. (annulation imprévue d’un prestataire local, grève de personnel , grève des transports en commun, des administrations, telles que EDF, décision impérieuse du préfet de police de la ville concernée, incendie, catastrophe naturelle, acte de terrorisme, guerre…)

Si la situation l’impose, un plan « B » avec des conditions budgétaires et de réalisation de l’événement équivalents , sera immédiatement proposé au partenaire et aux participants

l’Association HS2  sera chargée de mettre en place la ou les modifications éventuelles

Aucune pénalité  ne  pourra être exigée par le partenaire ou le paerticipant , dans la mesure où la modification est indépendante de l’Association HS2.

Le Partenaire ou le participant sera tenu responsable de tous dégâts ou dégradations causés au matériel et au site par ses invités ainsi que des actes irresponsables contre-nature et de manquement aux usages de comportement correct durant l'organisation des Assises.

L'Association se réserve le droit d’avertir quiconque qui troublerait le bon déroulement des Assises.

Association HS2france.org

Association HS2

19 bis rue du Calvaire

 92210  Saint Cloud